Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE BISTROT DE MON TERROIR
TSO, SARL

Numéro de dépôt :
4240763
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE BISTROT DE MON TERROIR de TSO

Présentation de la marque LE BISTROT DE MON TERROIR

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BISTROT DE MON TERROIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TSO domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TSO, M. Nicolas BOUILHAC domicilié(e) ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque LE BISTROT DE MON TERROIR est expirée depuis le 15 janvier 2026.

TSO a également déposé les autres marques suivantes : LA CROISIERE VERTE , ROMANTIC AROM , DUC D'OBERNAC , PROFUS , PEYRETAILLE , CAP DU BASSIN , AUROCHS , BARON DE BRESTIGNAC , NEWPOWER , TSO


TSO, SARL - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France - SIREN 434581948


TSO, M. Nicolas BOUILHAC - ZA LA PALANQUE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 4 juillet 2019 - Renonciation totale n°762808 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.